CIPICentre d'Investigation | Phénomènes Inexpliqués
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Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site phenomenes-inexpliques.fr est édité par :

Dénomination socialeCIPI — Centre d'Investigation des Phénomènes Inexpliqués
Forme juridiqueSAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social[À compléter] €
Siège social[Adresse à compléter], 83600 Fréjus
SIREN988 049 847
SIRET (siège)988 049 847 00011
TVA intracommunautaireFR79988049847
RCS988 049 847 R.C.S. Fréjus
Immatriculation17 juin 2025
Président[Nom à compléter]
Directeur de publication[Nom à compléter]
Contactcontact@gweva.fr

2. Hébergement

Hébergeur[À compléter]
Adresse[À compléter]
Téléphone[À compléter]

3. Activité

La société CIPI exerce une activité de prestation de services d'investigation technique de phénomènes inexpliqués dans les habitations et locaux professionnels.

Cette activité comprend : l'analyse environnementale (acoustique, thermique, électromagnétique, qualité de l'air), la recherche de causes techniques aux phénomènes signalés, et la rédaction de rapports d'investigation.

La société n'exerce aucune activité relevant du domaine médical, paramédical, psychologique, religieux ou ésotérique.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, photographies, images, logos, marques, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de la société CIPI ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Dernière mise à jour : Décembre 2025

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